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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DE RUYSSCHER PAPYRUS
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FONTENOY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONTENOY
DE RUYSSCHER PAPYRUS S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1576216
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2010

Présentation de la marque FONTENOY

Déposée le 20 février 1990 par la Société Anonyme (SA) DE RUYSSCHER PAPYRUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTENOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE RUYSSCHER PAPYRUS domicilié(e) Chemin des Meuniers, 91320 WISSOUS (dossier no 2157917) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 460 676 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2157917) - France.

La marque FONTENOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONTENOY est expirée depuis le 20 février 2010.

DE RUYSSCHER PAPYRUS a également déposé les autres marques suivantes : PHENIX , C.D.R. , MEPHISTO


DE RUYSSCHER PAPYRUS S.A., société anonyme - Chemin des Meuniers, 91320 WISSOUS (dossier no 2157917) - France - SIREN 306460676


APPLIMA S.A. - (dossier no 2157917) - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1999 n°2157917 - Publication au BOPI 1999-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

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